Les actes récents (depuis Juillet 2022) Les actes de la ville (délibérations, arrêtés, procès-verbaux, ...) centralisés sur la solution d'hébergement externe "PubliAct" depuis le 1er juillet 2022
Les actes anciens (entre 2019 et juin 2022) Retrouvez les anciens actes administratifs (délibérations et décisions) de 2019 à juin 2022
Les actes budgétaires (depuis 2020) Retrouvez les documents budgétaires de la commune depuis 2020

Les délibérations et les décisions datant de 2019 à juin 2022

Les délibérations du Conseil Municipal Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par années entre 2019 et le 1er juillet 2022
Les décisions du Conseil Municipal Retrouvez les décisions prises par le Conseil Municipal classées par années entre 2019 et le 1er juillet 2022
2022 :

DM 2022-06 - Travaux de démolition de deux maisons - 19 et 21 rue Jules Ferry

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DM 2022-05 - Achat d'un engin télescopique d'occasion

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DM 2022-04 - désignation avocat pour PIG Metaleurop

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DM 2022-02 - Défense de la Commune dans le cadre du contentieux pig

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2021 :

DM 2021-24 - Audit technique des batiments communaux

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DM 2021-22 - Renouvellement contrats d'assurances au 1er janvier 2022

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DM 2021-21 - Renouvellement convention d'occupation domaine privé communal sis av.de la République fins…

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DM 2021-20 - Fourniture de serrures électroniques pour la sécurisation des bâtiments communaux

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DM 2021-19 - Travaux de reprise de concessions funéraires échues ou abandonnées au cimetière

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DM 2021-18 - Travaux de réfection du tapis d'enrobés rue Joseph Fontaine

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DM 2021-17 - Séjour en classes de neige - Ecoles Jules Ferry et Marie Curie - Année 2022

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DM 2021-15 -Demande de subvention dans le cadre du fonds de relance auprès de la Région - aire de jeux

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DM 2021-12 - Création de concessions funéraires au cimetière

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DM 2021-14 - Demande de subvention terrain synthétique

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DM 2021-11 - MARCHE DE REFECTION DES SANITAIRES A L'ECOLE CURIE

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DM 2021-10 - Marché extension restaurant scolaire

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DM 2021-09 - Modification de l'acte constitutif régie billetterie

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DM 2021-06 - Sollicitation d'une subvention dans le cadre du FIEET

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DM 2021-05 - Marché concernant la maintenance préventive et corrective système de vidéo protection

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2020 :

DM 2020-03 - Marché créations ouvrages funéraires

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DM 2020-02 - Marché entretien espaces verts et zones minérales

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2019 :

DM 2019-13 - Renouvellement du bail de l'I.E.N.

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DM 2019-12 - Marché mission assistance TLPE

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